Conditions générales

Nous vous remercions de lire attentivement les conditions générales. Si vous avez des questions, nous nous ferons un plaisir de vous répondre par mail à info@arcamusica.com ou direction@arcamusica.com, par téléphone ou message au +41 78 914 80 85 ou +41 79 940 34 99.

Arca Musica propose des inscriptions pour des cours particuliers dans les instruments suivants : Mini Musiciens, Piano, Violon, Violoncelle, Clarinette, Harpe, Batterie, Guitare (classique, électrique et basse), Chant (classique et jazz et Comédie Musicale). L'école propose aussi des cours collectifs et ensembles tout au long de l'année, pour des étudiants de tous âges et de tous niveaux.

Les inscriptions pour tous les cours (exceptés les cours à la carte) se font sur une base annuelle, comme indiqué ci-dessous. Pour obtenir une copie du calendrier académique du semestre en cours, veuillez consulter la page calendrier année scolaire.

• Année scolaire : 34 semaines, de fin août–début septembre à milieu–fin juin (selon notre calendrier académique)
• Frais administratifs annuels pour l'année scolaire 2026-2027 : 60 CHF (payable une fois par année)

Les frais de scolarité pour les cours particuliers, les cours collectifs et les ensembles sont indiqués avec chaque offre de cours, également sur la page tarifs. Les frais de scolarité ne couvrent pas le coût des livres de musique et/ou autres matériels d'étude. Les étudiants en cours particuliers doivent fournir leurs propres instruments sauf dans les cas du piano, de la harpe et des enceintes pour la guitare électrique et la basse.

Cours de groupe

Passeport d'éveil (6 à 35 mois)

Les tout-petits sont accueillis dans le cadre du Passeport d'éveil, des ateliers parent-enfant du samedi facturés à l'atelier ou au forfait annuel (45 CHF l'atelier à l'unité, 400 CHF les 10 ateliers, 800 CHF les 20 ateliers). Cette formule ne relève pas de l'inscription annuelle décrite ci-dessus.

Cours individuels avec ateliers

27 cours individuels et 7 ateliers

Cours individuels sans ateliers

34 cours individuels

Cours privés à la carte

Cours élèves / adultes, pour un minimum de 5 cours sur 5 mois :

• 45 minutes : 450 CHF
• 60 minutes : 600 CHF

Les cours particuliers peuvent commencer à n'importe quel moment de l'année. Des délais et des exigences préalables peuvent s'appliquer à certains cours et ensembles, et certains cours basés sur l'accumulation des connaissances peuvent ne pas accepter d'inscriptions après les premières semaines du semestre. Lors de l'inscription après la première semaine du semestre, les frais de scolarité seront calculés au prorata en fonction de la semaine d'inscription.

• Objectif : le cours d'essai permet de découvrir l'approche du/de la professeur·e et de se faire une idée du déroulement d'un cours.
• Conditions : Arca Musica offre le cours d'essai en cas d'inscription pour une année complète.
• Sans inscription annuelle, le cours d'essai est facturé au tarif de CHF 40.–.
• Durée : le cours d'essai dure 30 minutes pour les cours individuels (quelle que soit la durée choisie par la suite) et 45 minutes pour les cours collectifs.
• Annulation : si une date et un créneau ont été convenus avec le/la professeur·e et que l'élève ne se présente pas, le cours sera facturé, sauf en cas d'annulation communiquée au plus tard 24 heures avant le cours.
• Délai d'inscription : pour bénéficier d'un cours d'essai offert, l'inscription doit être confirmée dans les 7 jours suivant la date du cours d'essai.
• Instruments de musique : pour le cours d'essai, le/la professeur·e met à disposition un instrument adapté à l'élève si celui-ci n'en possède pas encore. Dès le premier cours suivant l'essai, l'élève doit venir avec son propre instrument, à l'exception du piano et de la harpe qui sont mis à disposition par Arca Musica.
• Réserve pédagogique : le/la professeur·e se réserve le droit de ne pas poursuivre avec un engagement annuel pour des raisons pédagogiques. Dans ce cas, il/elle s'engage à proposer un·e collègue qu'il/elle estime plus adapté·e pour accompagner l'apprentissage de l'élève. Dans une telle situation, le cours d'essai sera offert.

Des frais administratifs annuels d'un montant forfaitaire de CHF 60.– sont dus par chaque élève. Ces frais, applicables aussi bien aux nouvelles inscriptions qu'aux réinscriptions, couvrent la gestion des dossiers, le suivi administratif et la planification des cours.

Les frais administratifs sont perçus une fois par année et sont non remboursables, quel que soit le motif d'annulation, d'absence ou de résiliation en cours d'année. Aucun rabais ne s'applique aux frais administratifs. Ils ne sont pas soumis à réduction et s'ajoutent au montant à payer.

L'inscription engage l'élève et sa famille pour l'ensemble de l'année académique. L'écolage correspondant est dû en totalité, indépendamment de la fréquentation effective des cours, sauf cas de force majeure expressément reconnu par la direction d'Arca Musica.

Rabais (non cumulables pour un même élève) :

• Famille : 5 % sur le montant d'écolage le plus bas, dès le 2^e enfant inscrit.
• Paiement anticipé : 5 % si l'écolage annuel est réglé en totalité avant le début des cours.

Conditions d'application

• Non-cumul individuel : un même élève ne peut pas cumuler plusieurs rabais (famille, paiement anticipé) ni les cumuler avec une aide financière.
• Répartition par fratrie : au sein d'une même famille, des rabais différents peuvent être appliqués à des enfants différents (p. ex. rabais « famille » pour l'enfant avec l'écolage le plus bas, et rabais « paiement anticipé » pour l'autre).
• Demande préalable : les réductions ne sont pas appliquées automatiquement ; les familles doivent contacter le bureau d'inscription avant de régler la facture en totalité. Les réductions ne sont pas appliquées rétroactivement.

Toute résiliation de l'inscription doit être notifiée par écrit, par courrier électronique adressé à l'administration de l'école, au plus tard le 31 mai de l'année scolaire en cours. La date et l'heure de réception du courriel font foi.

Passé ce délai, l'organisation pédagogique, les emplois du temps et les engagements contractuels des professeur·e·s pour l'année suivante étant déjà finalisés, une indemnité correspondant à 50 % de l'écolage annuel de l'année suivante, calculée sur la base de l'écolage de l'année précédente, sera facturée.

Cette disposition vise à garantir la stabilité de l'organisation scolaire et le respect des engagements pris envers l'équipe enseignante, tout en permettant d'assurer la continuité et la qualité de l'enseignement offert à l'ensemble des élèves.

Arca Musica ne couvre pas les éventuels accidents ; chaque élève et accompagnant doit être couvert au bénéfice d'une assurance accident ainsi que d'une assurance responsabilité civile.

Pour les élèves mineurs, l'inscription est réputée avoir été effectuée avec l'accord des représentants légaux. Arca Musica n'intervient pas dans les différends familiaux éventuels et considère comme valable toute inscription ou communication effectuée par l'un des parents ou représentants légaux.

En cas de changement de garde, de responsabilité légale ou d'arrangement financier (paiement des écolages, répartition des frais, etc.), il appartient aux parents ou représentants légaux d'en informer l'école par écrit.

À défaut de communication écrite, l'école considère comme valables les modalités de facturation et de paiement établies au moment de l'inscription.

Les élèves sont en permanence encadrés par des professionnels lors des cours. Avant et après le cours, les élèves ne sont pas sous la responsabilité d'Arca Musica.

Tout élément perturbateur ou mettant en danger sa personne ou les autres par un comportement inadapté, pourra être renvoyé après avertissement, sans prétention de remboursement. Un comportement inadéquat des accompagnants peut également amener au renvoi d'un élève, après avertissement.

Arca Musica se réserve le droit de modifier les horaires des cours, notamment si le nombre d'inscrits est insuffisant. En cas d'incompatibilité avec l'horaire modifié, un remboursement sera proposé.

En cas d'absence du/de la professeur·e, le cours concerné sera remplacé. L'organisation et la fixation de la date et de l'horaire du cours de remplacement relèvent de la responsabilité conjointe du/de la professeur·e et des parents ou de l'élève majeur·e.

En cas d'absence de l'élève, le cours ne sera remplacé qu'en cas de force majeure ou de maladie, sous réserve de la présentation d'un certificat médical valable. Les absences motivées par des raisons personnelles, telles que congés, vacances, fêtes d'anniversaire ou tout autre événement de convenance, ne donnent lieu à aucun remplacement ni remboursement. De plus, toute absence annoncée moins de vingt-quatre (24) heures avant le cours est considérée comme non justifiée et ne donne droit ni à un remplacement ni à un remboursement.

Il est expressément convenu que les horaires des cours sont fixés avant le début de l'année scolaire et que les professeur·e·s s'engagent à réserver ces créneaux spécifiquement aux élèves inscrits. En conséquence, toute absence de l'élève en dehors des cas susmentionnés ne saurait donner lieu à une quelconque compensation.

En cas de force majeure (pandémie, catastrophe naturelle, décision administrative, etc.) entraînant une suspension des cours en présentiel, Arca Musica proposera des alternatives adaptées (cours en ligne, reports, adaptations du programme).

Ces circonstances exceptionnelles ne donnent droit à aucun remboursement ni dédommagement.

Vous pouvez effectuer les paiements des écolages par QR-facture ou par virement :

ARCA Entreprise Sarl
Route d'Yverdon 8
1028 Préverenges
IBAN : CH 46 8080 8007 8784 2521 8
BIC-SWIFT : RAIFCH22

Sauf pour les cours à la carte, tous les écolages sont dus pour une année après acceptation de l'inscription. L'école accepte les paiements trimestriels et annuels. Les paiements sont dus 7 jours ouvrables avant le début de la période de cours correspondante.

Les cours de groupe de la petite enfance (Baby-Maestro, Toddler-Maestro et Mini-Musiciens) font l'objet d'un enregistrement vidéo systématique à des fins pédagogiques internes. Pour toute utilisation publique, une autorisation écrite sera demandée aux parents.